Élimination

L’élimination est dé?finie comme l’ensemble des opérations qui ne peuvent pas être considérées comme de la valorisation même si elles ont pour conséquence secondaire la récupération de substances, matières ou produits ou d’énergie.

Exemple d’élimination :
– Opération de stockage,
Incinération de déchets non dangereux dont la performance énergétique n’atteindrait pas les critères de l’arrêté ministériel du 20 septembre 2002 modifié.

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